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Brevet européen · EP2810665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810665
Numéro de demande
EP13743971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
14 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/32 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61P 19/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012022205 03.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/050661 16.01.2013
Publication PCT
WO2013/114947 08.08.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

SAGA UNIVERSITY

Saga University

1 Honjo-machi, Saga-shi, Saga 840-8502, JP

KYOCERA Corporation

6, Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

NODA, Iwao

Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

TSUKAMOTO, Masatsugu

Saga-shi Saga 840-8502, JP

MAWATARI, Masaaki

Saga-shi Saga 840-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.