Schutzmantelrohr mit Diffusionssperre

Brevet européen · EP2810769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810769
Numéro de demande
EP14162763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 11/04 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B29C 53/60 (2006.01)
B32B 15/085 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
DE 102013105813 05.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.