Schutzmantelrohr mit Diffusionssperre
Brevet européen · EP2810769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810769
- Numéro de demande
- EP14162763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2014
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 11/04 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B29C 53/60 (2006.01)B32B 15/085 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013105813 05.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.