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Brevet européen · EP2810849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810849
Numéro de demande
EP14401068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013105873 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Paul, Jürgen

87739 Loppenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.