Stapelung von Handschuhen

Brevet européen · EP2810902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810902
Numéro de demande
EP14176823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2010
Publié
10 déc. 2014
Délivré
27 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65H 5/22 (2006.01)
B65H 29/24 (2006.01)
A41H 43/02 (2006.01)
B65B 25/20 (2006.01)
B65B 35/50 (2006.01)
B65B 35/58 (2006.01)
B65B 57/10 (2006.01)
B65B 63/04 (2006.01)
B65B 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 0918345 20.10.2009
GB 201006114 13.04.2010
Divisionnaire de
EP10795038
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 13 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2018

  6. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

SAFEDON LIMITED

The Technology Centre Station Road, Framlingham Woodbridge IP13 9EZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Stollery, Jonathan William

Woodbridge, IP12 1TD, GB

Stollery, Kim Marie

Woodbridge, IP12 1TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.