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Brevet européen · EP2810936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810936
- Numéro de demande
- EP13743714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07D 211/46 (2006.01)A61K 31/4465 (2006.01)A61P 13/02 (2006.01)C07B 59/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012016685 30.01.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/051533 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/115077 08.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
NANRI, Masato
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
IWASAWA, Yoshikazu
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
SAKAKIBARA, Fukumitsu
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
AOKI, Shinichi
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.