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Brevet européen · EP2811092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811092
Numéro de demande
EP13194772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05D 3/16 (2006.01)
E05D 11/06 (2006.01)
E05D 15/28 (2006.01)
E05D 15/52 (2006.01)
E05C 17/28 (2006.01)
Priorité
DE 102013105743 04.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 07.05.2019

  6. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

SCHÜCO International KG

Karolinenstrasse 1 - 15, 33609 Bielefeld, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Niemeier, Oliver

32139 Spenge, DE

Diekmann, Bernd

33790 Halle / Westf., DE

Zejnilagic Schmeken, Faruk

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.