An einem Blendrahmen einer Tür oder eines Fensters festlegbares Trägerteil eines Schwenkbeschlages

Brevet européen · EP2811093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811093
Numéro de demande
EP14170285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05D 3/16 (2006.01)
E05D 15/28 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 202013102398 U 04.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 5 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2017

  6. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

SCHÜCO International KG

Karolinenstrasse 1 - 15, 33609 Bielefeld, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Zejnilagic Schmeken, Faruk

33790 Halle, DE

Kleine, Karl-Hermann

33829 Borgholzhausen, DE

Enns, Dietrich

33775 Versmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.