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Brevet européen · EP2811181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811181
Numéro de demande
EP14168304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013210566 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 12 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

  7. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

Stiebitz, Günter

74638 Waldenburg, DE

Roll, Patrick

74523 Schwäbisch Hall, DE

Mugler, Manuel

74653 Ingelfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.