Schwenkrollenbaugruppe für einen Rollstuhl

Brevet européen · EP2811192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811192
Numéro de demande
EP14170070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
7 août 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/067 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
B60B 33/04 (2006.01)
Priorité
DE 202013102319 U 28.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Sunrise Medical GmbH

Kahlbachring 2-4, 69254 Malsch/Heidelberg, DE

Inventeur

Bergmann, Rudolf

67240 Bobenheim-Roxheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.