Luminaire encastrable

Brevet européen · EP2811222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811222
Numéro de demande
EP14170847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 1355072 03.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

LUCIBEL SA

Lucibel SA

3 place Louis Renault, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

Houot, Jean-Laurent

38110 Saint Clair de la Tour, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.