Dekoratives Beleuchtungselement
Brevet européen · EP2811226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811226
- Numéro de demande
- EP13170783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 3/04 (2006.01)F21V 17/06 (2006.01)F21V 17/10 (2006.01)*F21W 121/00 (2006.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 21 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.10.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.