Brenner

Brevet européen · EP2811228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811228
Numéro de demande
EP13171027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23D 14/22 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
F23D 14/08 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Haldor Topsøe A/S

Haldor Topsøes Allé 1, 2800 Kgs. Lyngby, DK

Inventeur

Holm-Christensen, Olav

3480 Fredensborg, DK

Boe, Michael

2930 Klampenborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.