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Brevet européen · EP2811239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811239
- Numéro de demande
- EP13170995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24J 2/52 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)H01L 31/042 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.