Mécanisme horloger de mémorisation et d'affichage d'une indication temporelle
Brevet européen · EP2811347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811347
- Numéro de demande
- EP14170602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2014
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13170111 31.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 17 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.