MÉCANISME HORLOGER DE MÉMORISATION ET D'AFFICHAGE D'UNE INDICATION TEMPORELLE

Brevet européen · EP2811348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811348
Numéro de demande
EP14170606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2014
Publié
10 déc. 2014
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 13170125 31.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 26 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  7. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Graemiger, Pierre-Alain

1270 TRELEX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.