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Brevet européen · EP2811821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811821
- Numéro de demande
- EP13703116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 27/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202224 08.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000043 04.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117881 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
BOUGHTON, Robert
Buckingham Buckinghamshire MK18 4EJ, GB
IACIOFANO, Nicolino
High Wycombe Buckinghamshire HP13 6QS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.