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Brevet européen · EP2811905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811905
Numéro de demande
EP13746780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
7 juil. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/1459 (2006.01)
Priorité
US 201261597496 P 10.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/025346 08.02.2013
Publication PCT
WO2013/119951 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Inventeur

COLVIN, Arthur, E.

Mt. Airy, MD 21771, US

DEHENNIS, Andrew

Germantown, MD 20876, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.