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Brevet européen · EP2811922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811922
Numéro de demande
EP13705360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
US 201261596590 P 08.02.2012
US 201261655391 P 04.06.2012
US 201261670540 P 11.07.2012
US 201261722940 P 06.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/025414 08.02.2013
Publication PCT
WO2013/120004 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 24 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 24.09.2016

  3. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

KATHER, Jens

CH-8121 Benglen

JUSTIN, Daniel F.

Orlando, FL 32817, US

BUTTERS, Joshua A.

Chandler, AZ 85224, US

ARNETT, Jeffery D.

Gilbert, AZ 85297, US

SLATER, Nicholas

Chandler, AZ 85248, US

HUSHKA, Dylan M.

Gilbert, AZ 85296, US

SCOTT, Melissa D.

Flanders, NJ 07836, US

COALE, Bradford J.

Flanders, NJ 07836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.