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Brevet européen · EP2811928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811928
Numéro de demande
EP13743819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/76 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201261594560 P 03.02.2012
US 201313755493 31.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/024336 01.02.2013
Publication PCT
WO2013/116642 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 4 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TSAI, Stanley

Portland, Oregon 97223, US

MADEY, Steven M.

West Linn, Oregon 97066, US

WIRTZ, Kyle

Portland, Oregon 97206, US

BOTTLANG, Michael

Happy Valley, Oregon 97086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.