HUMERUSIMPLANTAT MIT LOSLAGER

Brevet européen · EP2811944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2811944
Numéro de demande
EP13704283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
25 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201261595852 P 07.02.2012
US 201313744535 18.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/022392 21.01.2013
Publication PCT
WO2013/119378 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2016

  6. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WINSLOW, Nathan A.

Warsaw, Indiana 46582, US

McDANIEL, John M.

Warsaw, Indiana 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.