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Brevet européen · EP2811949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811949
- Numéro de demande
- EP13706834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A61F 5/058 (2006.01)
- Priorité
- US 201261597202 P 10.02.2012US 201261714339 P 16.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/025502 11.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120050 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
MANALO, Gil David
Foothill Ranch, California 92610, US
ROMO, Harry Duane
Foothill Ranch, California 92610, US
KLUTTS, Zachariah J.
Foothill Ranch, California 92610, US
HUFFA, Concetta Maria
Foothill Ranch, California 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.