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Brevet européen · EP2811964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811964
- Numéro de demande
- EP13747273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)A61M 5/165 (2006.01)
- Priorité
- US 201261595877 P 07.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/025163 07.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/119823 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
BROWKA, Edward P.
Oneida, NY 13421, US
MOSLER, Theodore J.
Raleigh, North Carolina 27614, US
GUALA, Gianni
I-10024 Moncalieri Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.