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Brevet européen · EP2811968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2811968
- Numéro de demande
- EP13746918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/63 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202333 10.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/025282 08.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/119908 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
HAWKINS, John
F-38000 Grenoble, FR
Lebert, Laetitia
F-38700 La Tronche, FR
PACE, Emilie
F-38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.