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Brevet européen · EP2812054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812054
Numéro de demande
EP13704002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
22 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 202012001410 U 10.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000358 06.02.2013
Publication PCT
WO2013/117331 15.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.07.2016

  3. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

KEITEL, Joachim

73728 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.