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Brevet européen · EP2812236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812236
Numéro de demande
EP13705693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
2 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201261597104 P 09.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/025354 08.02.2013
Publication PCT
WO2013/119958 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Polaris Industries Inc.

2100 Highway 55, Medina, MN 55340, US

Inventeur

HEDLUND, Michael, A.

Roseau, MN 56751, US

PRUSAK, Matthew, J.

Salol, MN 56756, US

FUGLEBERG, Michael, L.

Wyoming, MN 55092, US

EATON, Jeffrey, A.

Roseau, MN 56751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.