BEHÄLTER
Brevet européen · EP2812256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812256
- Numéro de demande
- EP13704055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/06 (2006.01)B65D 19/42 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)//B65D 85/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202328 10.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052288 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117569 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 12 oct. 2017
Transféré
- Titulaire
- Belron Hungary Kft-Zug Branch, Gotthardstrasse 20, 6300 Zug → Belron International Limited, Milton Park, Stroude Road, Egham, Surrey, TW20 9EL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
LOPEZ, Alain
E-08100 Mollet del Valles, ES
BOFILL, Enoc
E-08100 Mollet del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.