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Brevet européen · EP2812322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812322
- Numéro de demande
- EP13702070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12154244 07.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052139 04.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117512 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
ANSELM, Lilli
79589 Binzen, DE
BANNER, David
4054 Basel
HAAP, Wolfgang
79540 Lörrach, DE
KUHN, Bernd
4153 Reinach BL
LUEBBERS, Thomas
79540 Lörrach, DE
PETERS, Jens-Uwe
79369 Grenzach-Wyhlen, DE
SPINNLER, Beat
4123 Allschwill
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.