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Brevet européen · EP2812471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812471
- Numéro de demande
- EP13703105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/235 (2006.01)D04H 3/009 (2012.01)D04H 3/12 (2006.01)D02J 1/18 (2006.01)B65H 51/005 (2006.01)D04H 3/011 (2012.01)D04H 3/04 (2012.01)
- Priorité
- EP 12154856 10.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052596 08.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117728 15.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
CZIOLLEK, Joachim
63870 Elsenfeld, DE
BONGARTZ, Marianne
41179 Mönchengladbach, DE
THIENEL, Alexander
63834 Sulzbach, DE
VIETH, Christian
63939 Wörth, DE
FLACHENECKER, Andreas
45276 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.