ISOLATIONSSYSTEM FÜR EINEN YANKEEZYLINDER

Brevet européen · EP2812486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812486
Numéro de demande
EP13710005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT FI20120018 09.02.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/000145 05.02.2013
Publication PCT
WO2013/117975 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Toscotec S.p.A.

Viale Europa, 317/F, 55014 Marlia (LU), IT

Inventeur

MENNUCCI, Giovan, Battista

I-55100 S. Stefano di Moriano, IT

PIERUCCINI, Simone

I-55100 Lucca, IT

RAFFAELLI, Paolo

I-55100 Lucca, IT

SIMONCINI, Francesco

I-55100 Lucca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.