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Brevet européen · EP2812489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812489
Numéro de demande
EP13706911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01B 25/10 (2006.01)
B61B 13/06 (2006.01)
H01Q 1/32 (2006.01)
H01P 3/123 (2006.01)
H01Q 13/22 (2006.01)
Priorité
DE 102012002090 06.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000088 14.01.2013
Publication PCT
WO2013/117289 15.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 21 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 8 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 08.09.2017

  6. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

SCHÄFER, Thomas

76689 Neuthard, DE

BERGER, Ralf

76297 Stutensee, DE

THOME, Markus

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.