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Brevet européen · EP2812491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812491
- Numéro de demande
- EP13746873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261595404 P 06.02.2012US 201261598672 P 14.02.2012US 201261714323 P 16.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/023999 31.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/119448 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ASTON, Scott, D.
West Chester, OH 45069, US
CARFAGNO, Michael, G.
West Chester, OH 45069, US
CREAMER, Philip, A.
West Chester, OH 45069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.