BODENFLIESE
Brevet européen · EP2812509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2812509
- Numéro de demande
- EP13707566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202084 07.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052447 07.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117653 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 16 mai 2023
Transféré
- Titulaire
- Hurson, Ryan Patrick, 33 Lagan Court, Burren, Warrenpoint, County Down BT34 3QX, Royaume-Uni, Van Leusden, Everardus Johannes Maria, Ijsvogel 26, 3602 XN Maarssen, Pays-Bas, Atkins, Michael Paul Nicholas, Hilltop Cottage Barton Road, Pulloxhill, Bedfordshire MK45 5HP, Royaume-Uni → R-TEK MANUFACTURING LIMITED, 259 Battleford Road, Benburb, County Tyrone BT71 7NP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 18 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2018
1 entrée antérieure
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Warrenpoint, County Down BT34 3QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.