BRÛLEUR IMMERGE A INJECTEURS MULTIPLES

Brevet européen · EP2812632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812632
Numéro de demande
EP13706634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F23D 14/08 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
F23C 3/00 (2006.01)
F23M 5/02 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
C03B 5/235 (2006.01)
Priorité
FR 1251170 08.02.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050237 05.02.2013
Publication PCT
WO2013/117851 15.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 26 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

  6. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Isover

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LEFRERE, Yannick

F-92240 Malakoff, FR

MARIE, Julien

F-92330 Sceaux, FR

GALLEY, David

F-75017 Paris, FR

CHESNEL, Sébastien

F-93290 Tremblay, FR

LOPEPE, Frédéric

F-93110 Rosny Sous Bois, FR

BOULANOV, Oleg

F-60180 Nogent sur Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.