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Brevet européen · EP2812679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812679
Numéro de demande
EP13746677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
14 août 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/02 (2006.01)
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261596648 P 08.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/023676 29.01.2013
Publication PCT
WO2013/119423 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Inventeur

MORTON, Edward, James

Guildford Surrey GU1 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.