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Brevet européen · EP2812692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812692
Numéro de demande
EP13710588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
NL 2008241 06.02.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050067 06.02.2013
Publication PCT
WO2013/119114 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

MARING, Markwin Hendrik

NL-3400 AC Rotterdam, NL

LÖWIK, Clemens Waltherus Gerardus

NL-3400 AC Rotterdam, NL

VAN BEEK, Ermond Reijer

NL-3400 AC Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.