PROZESSMODUL

Brevet européen · EP2812916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2812916
Numéro de demande
EP13709539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2013
Publié
17 déc. 2014
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
DE 102012100927 06.02.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/050416 17.01.2013
Publication PCT
WO2013/118004 15.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Meyer Burger (Germany) GmbH

An der Baumschule 6-8, 09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Inventeur

MUELLER, Danny

09123 Chemnitz, DE

RASCHKE, Sebastian

09380 Thalheim, DE

MAI, Joachim

04603 Nobitz, DE

HEINZE, Andreas

98708 Gehren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.