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Brevet européen · EP2813157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813157
Numéro de demande
EP14160815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2014
Publié
17 déc. 2014
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 11072013 11.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  6. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Boucledor SA

Rue Emma-Kammacher 12, 1217 Meyrin

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Zak, Vincent

74100 Annemasse, FR

Costantini, Guillaume

74800 Saint Pierre en Faucigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.