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Brevet européen · EP2813305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813305
- Numéro de demande
- EP13002994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23B 29/12 (2006.01)B23B 27/10 (2006.01)B23C 5/28 (2006.01)B23D 77/00 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)B24B 13/04 (2006.01)B24B 55/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2 → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 8 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2
Publié dans Swissreg le 08.04.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
35585 Wetzlar/Blasbach, DE
35582 Wetzlar-Dutenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.