HORIZONTALE WÄRMEBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2813603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813603
- Numéro de demande
- EP13747001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 9/32 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)D02J 13/00 (2006.01)F27B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012024137 07.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/052883 07.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/118826 15.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
MIZUNO, Keishi
Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP
YASUNAMI, Tetsu
Toyohashi-shi Aichi 440-8601, JP
KAWAMURA, Atsushi
Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP
HATANAKA, Youji
Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP
YAMAMOTO, Nobuyuki
Toyohashi-shi Aichi 440-8601, JP
INADA, Hiromasa
Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.