Rahmenbaugruppe

Brevet européen · EP2813657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813657
Numéro de demande
EP14170723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
17 déc. 2014
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E06B 1/00 (2006.01)
E06B 1/28 (2006.01)
E06B 3/22 (2006.01)
E06B 7/10 (2006.01)
Priorité
DE 202013102513 U 11.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 20 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.09.2022

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  7. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

Bauer, Ralf

90768 Fürth, DE

Schork, Rainer

91330 Bammersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.