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Brevet européen · EP2813814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2813814
Numéro de demande
EP14180053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2011
Publié
17 déc. 2014
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 15/06 (2006.01)
G01C 5/06 (2006.01)
G01S 19/51 (2010.01)
G01S 19/14 (2010.01)
Priorité
JP 2010275378 10.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

Topcon Corporation

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Inventeur

MOMIYAMA, Homare

Tokyo, 174-8580, JP

MURAKI, Masaru

Tokyo, 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.