Protection de composant de structure d'horlogerie
Brevet européen · EP2813900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2813900
- Numéro de demande
- EP14167475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 17 déc. 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 29/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 13171983 14.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.12.2017
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.