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Brevet européen · EP2814353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814353
Numéro de demande
EP13802581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
19 août 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
B62J 99/00 (2009.01)
B65D 85/68 (2006.01)
Priorité
US 201261733710 P 05.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075625 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/086907 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Thule IP AB

Fosievägen 13, 214 31 Malmö, SE

Inventeur

NOER, Michael

Stillwater, Minnesota 55082, US

GIBSON, Gary

Dunedin 9013, NZ

ARMSTRONG, Timothy

Dunedin 9011, NZ

MAGUIRE, Patrick

Nelson 7011, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.