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Brevet européen · EP2814367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814367
Numéro de demande
EP13705001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
12 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
GB 201202578 15.02.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050272 06.02.2013
Publication PCT
WO2013/121177 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

VAN DIEPEN, Jacobus Simon Petrus

Dongguan City Guangdong 523009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.