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Brevet européen · EP2814367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814367
- Numéro de demande
- EP13705001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202578 15.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050272 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121177 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN DIEPEN, Jacobus Simon Petrus
Dongguan City Guangdong 523009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.