GASTROINTESTINALE KAPSEL
Brevet européen · EP2814376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814376
- Numéro de demande
- EP13723192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61H 21/00 (2006.01)A61H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202706 16.02.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/000203 17.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121276 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 5 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Kibbutz Yizra'el 19350, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.