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Brevet européen · EP2814377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814377
Numéro de demande
EP13712330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 3/10 (2006.01)
G01B 9/02 (2022.01)
Priorité
IT PI20120009 24.01.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/050621 24.01.2013
Publication PCT
WO2013/111090 01.08.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

VISIA Imaging S.r.l.

Via Martiri della Libertà 95/E, 52027 San Giovanni Valdarno (AR), IT

Mandataire

OFFICE FREYLINGER S.A. c/o Schluep IP Law AG

Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

FOGGI, Alessandro

52027 San Giovanni Valdarno (AR), IT

PEZZATI, Luca

50134 Firenze (FI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.