MEDIZINISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP2814408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814408
- Numéro de demande
- EP13706158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/3201 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012202434 17.02.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/200000 09.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/120491 22.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
EDER, Juergen
69251 Gaiberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.