MEDIZINISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP2814408 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814408
Numéro de demande
EP13706158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/3201 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
DE 102012202434 17.02.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/200000 09.01.2013
Publication PCT
WO2013/120491 22.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

EDER, Juergen

69251 Gaiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.