KNOCHENREPARATURMATERIAL
Brevet européen · EP2814520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814520
- Numéro de demande
- EP13705378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/42 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12000934 14.02.2012EP 12003045 02.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000029 12.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120216 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Straumann Holding AG, Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel → Straumann Holding AG, Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel, CAM Bioceramics B.V., Zernikedreef 6, 2333 CL Leiden, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 24.08.2017
- 20 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2016
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.