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Brevet européen · EP2814521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814521
Numéro de demande
EP13705379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 27/10 (2006.01)
A61L 27/52 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
EP 12000931 14.02.2012
EP 12003046 02.05.2012
Demande PCT
PCT/CH2013/000030 12.02.2013
Publication PCT
WO2013/120217 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Inventeur

MAUTH, Corinna

8712 Stäfa

MOLENBERG, Aaldert-Rens

4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.