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Brevet européen · EP2814535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814535
Numéro de demande
EP12719415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2012
Publié
24 déc. 2014
Délivré
30 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2012/000147 14.02.2012
Publication PCT
WO2013/121162 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

HIGGITT, Ben

Redditch Worcestershire B97 5HR, GB

WALLACE, Mark

Kinver Staffordshire DY7 6DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.